Vérification annuelle des licences et les procédures d’audit

De très nombreuses entreprises à capitaux étrangers en Chine sont coutumières des exigences nécessaires pour soumettre l’audit annuel, cependant plusieurs responsables à l’étranger de ces mêmes compagnies ne sont pas au courant qu’il existe bien d’autres licences à vérifier annuellement lors de cette période et qui sont également vitale pour leurs affaires. Par conséquent, ce numéro de China Briefing les détaillera afin que les compagnies étrangères opérant en Chine en soient pleinement conscientes et puissent entreprendre les démarches appropriées pour s’assurer que les dossiers d’examens de ces licences soient complets. Si tel n’était pas le cas, les processus administratifs qui en Chine aident les sociétés à fonctionner peuvent faillir, et vous laisser effectivement paralysé et incapable de commercer.

L’audit annuel nécessaire en Chine ne concerne pas uniquement des questions financières. Vous devez également soumettre un ensemble de documents et de licences aux autorités pour vérification et renouvellement si nécessaire. Ceci est désigné comme étant l’inspection coopérative annuelle. C’est une procédure bureaucratique, mais c’est aussi une bonne occasion pour faire le point et vous assurer que vos documents sont à jour.

Par chance, les autorités essayent de simplifier au maximum ces démarches. Vous pouvez soumettre vos rapports via Internet ou en vous rendant directement à l’un des bureaux où des fonctionnaires provenant de sept organismes différents se réunissent à titre temporaire pour ce processus.

Ces sept agences sont (presque) semblables à celle à laquelle vous avez soumis votre audit comptable :

  • Le bureau du commerce extérieur et des coopérations économiques (BOFTEC)
  • L’administration du commerce et de l’industrie (AIC)
  • Le comité économique
  • Le bureau financier
  • L’administration d’état des taxes (SAT)
  • L’administration d’état des changes (SAFE)
  • Les douanes chinoises

Lire la suite :
Traitements comptable généraux concernant les points importants de l’audit annuel

Reproduit avec l’aimable autorisation de China Briefing magazine

Pour en savoir plus, l’étude complète est disponible (après inscription gratuite) sur le site China Briefing avec d’autres archives

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